Schwimmteichsystem
Brevet suisse · CH722022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722022
- Numéro de demande
- CH000844/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 28 juil. 2025
- Publié
- 13 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2028
- Classes CIB
- E04H 4/12 (2006.01)
- Classes CPC
- E04H 4/1209 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 102024122143.7 02.08.2024
- Fascicules
- 13.02.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.02.2026
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
Parties
Titulaire
Martin Bahner
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Inventeur
Martin Bahner
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.