STOSSVERBINDUNG FÜR LUFTKANALABSCHNITTE
Brevet suisse · CH722026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722026
- Numéro de demande
- CH000828/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 août 2024
- Publié
- 13 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F24F 13/0209 (2016-11-01)F24F 13/0245 (2013-01-01)F16L 21/002 (2025-01-01)F16L 25/0009 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.02.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.02.2026
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.