Hackvorrichtung zur Entfernung von Unkraut
Brevet suisse · CH722036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722036
- Numéro de demande
- CH000850/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2024
- Publié
- 27 févr. 2026
- Délivré
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01B 39/18 (2006.01)A01B 63/24 (2006.01)A01M 21/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A01B 39/18 (2013-01-01)A01B 63/245 (2013-01-01)A01M 21/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 B127.02.2026 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 27 févr. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 27.02.2026
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.