Object comprenant une marque, procédé d'obtention de la marque et procédé d'identification d'un objet

Brevet suisse · CH722062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722062
Numéro de demande
CH001277/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
1 févr. 2026
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23H 9/06 (2006.01)
B42D 25/305 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
B42D 25/405 (2014.01)
Classes CPC
B23H 9/06 (2013-01-01)
B42D 25/305 (2014-10-01)
B42D 25/373 (2014-10-01)
B42D 25/405 (2014-10-01)
Priorité
EP 23175107.4 24.05.2023
Demande PCT
PCT/IB2024/055025 23.05.2024
Publication PCT
WO2024/241264 28.11.2024
Fascicules
15.09.2026 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 25 juin 2026

    Titre

    Titre
    Objet comprenant une marque et procédé d'obtention de la marque → Object comprenant une marque, procédé d'obtention de la marque et procédé d'identification d'un objet
    Classes CIB
    B42D 25/305 (2014.01) → B23H 9/06 (2006.01), B42D 25/305 (2014.01), B42D 25/373 (2014.01), B42D 25/405 (2014.01)
    Classes CCB
    B23H 9/06 (2013-01-01) - J, B42D 25/305 (2014-10-01) - J, B42D 25/373 (2014-10-01) - J, B42D 25/405 (2014-10-01) - J

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  4. 1 févr. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

Parties

Titulaire

Université de Genève

UNIVERSITÉ DE GENEVE

24, Rue du Général Dufour, 1211 Genève 4

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jorge Cors

1206 Genève

Christoph Renner

1291 Commugny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.