Strömungsmodul zur Energiegewinnung
Brevet suisse · CH722095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722095
- Numéro de demande
- CH001490/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 déc. 2024
- Publié
- 13 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- F03D 3/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F03D 3/0445 (2023-08-01)
- Priorité
- CH 000941/2024 03.09.2024
- Fascicules
- 13.03.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.