Mécanisme de sonnerie pour mouvement horloger
Brevet suisse · CH722107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722107
- Numéro de demande
- CH001019/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 sept. 2025
- Publié
- 13 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2028
- Classes CIB
- G04B 21/02 (2006.01)G04B 21/12 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 21/02 (2015-10-01)G04B 21/12 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 000965/2024 06.09.2024
- Fascicules
- 13.03.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Transféré
- Titulaire
- sarl manufacture dominique renaud, Route de Saint-Cergue 297, 1260 Nyon → HHDR Group SA, Rue du Centre 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 13 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.