Mécanisme de sonnerie pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH722107 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722107
Numéro de demande
CH001019/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 sept. 2025
Publié
13 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2045
Prochaine annuité due
30 sept. 2028
Classes CIB
G04B 21/02 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 21/02 (2015-10-01)
G04B 21/12 (2013-01-01)
Priorité
CH 000965/2024 06.09.2024
Fascicules
13.03.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    sarl manufacture dominique renaud, Route de Saint-Cergue 297, 1260 Nyon → HHDR Group SA, Rue du Centre 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 13 mars 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    13.03.2026

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.