ELEMENT DE BRACELET EN ELASTOMERE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT DE BRACELET
Brevet suisse · CH722125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722125
- Numéro de demande
- CH000989/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 10 sept. 2024
- Publié
- 31 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 33/40 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)B29C 37/00 (2006.01)B29C 39/02 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C 33/40 (2018-02-01)A44C 27/00 (2018-08-01)B29C 33/42 (2018-02-01)B29C 37/00 (2013-01-01)B29C 39/02 (2013-01-01)A44C 5/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2026 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.