Résonateur à diapason
Brevet suisse · CH722135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722135
- Numéro de demande
- CH001006/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 sept. 2024
- Publié
- 31 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H03H 9/21 (2006.01)H10N 30/80 (2023.01)
- Classes CPC
- H03H 9/21 (2013-01-01)H03H 9/02157 (2013-01-01)H10N 30/80 (2025-05-01)
- Fascicules
- 31.03.2026 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.