PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PIÈCE PRÉSENTANT UNE SURFACE NOIR PROFOND
Brevet suisse · CH722149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722149
- Numéro de demande
- CH001037/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 sept. 2024
- Publié
- 31 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B82Y 30/00 (2011.01)B82Y 40/00 (2011.01)C01B 32/05 (2017.01)C01B 32/16 (2017.01)C04B 35/01 (2006.01)C08J 7/12 (2006.01)C22C 21/10 (2006.01)
- Classes CPC
- B82Y 40/00 (2017-08-01)B82Y 30/00 (2017-08-01)C01B 32/05 (2017-08-01)C01B 32/16 (2017-08-01)C04B 35/013 (2013-01-01)C08J 7/12 (2013-01-01)C22C 21/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.