Zusatzverdrillvorrichtung
Brevet suisse · CH722169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722169
- Numéro de demande
- CH000090/2026
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 juil. 2024
- Publié
- 1 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01B 13/02 (2006.01)
- Classes CPC
- H01B 13/0207 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2023-137796 28.08.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/026417 24.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/047213 06.03.2025
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Classes CCB
- Classes CCB
- H01B 13/0207 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 1 mars 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
Parties
Inventeur
Yuta Nakamura
Shizuoka 421-0407, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.