Pommade nasale
Brevet suisse · CH722277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722277
- Numéro de demande
- CH001212/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 nov. 2024
- Publié
- 29 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)A61K 31/197 (2006.01)A61K 36/886 (2006.01)A61P 11/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A61K 9/06 (2020-01-01)A61K 31/728 (2013-01-01)A61K 31/197 (2024-01-01)A61K 36/886 (2013-01-01)A61P 11/02 (2018-01-01)
- Fascicules
- 29.05.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 29.05.2026
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.