Procédé de traitement laser d'un composant horloger
Brevet suisse · CH722283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722283
- Numéro de demande
- CH001032/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 sept. 2025
- Publié
- 29 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2028
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)B23K 26/359 (2014.01)B23K 26/364 (2014.01)B23K 26/354 (2014.01)
- Classes CPC
- G04B 45/0076 (2016-08-01)G04B 45/0015 (2013-01-01)G04B 37/22 (2024-01-01)B23K 26/359 (2015-10-01)B23K 26/364 (2015-10-01)B23K 26/355 (2018-08-01)
- Priorité
- CH 001216/2024 13.11.2024
- Fascicules
- 29.05.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 29.05.2026
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
Parties
Inventeur
Frédéric Jeanrenaud
2300 La Chaux-de-Fonds
Stéphane de Jesus
2300 La Chaux-de-Fonds
Adis Kuljancic
2300 La Chaux-de-Fonds
Giovanni Poly
25120 Maiche, FR
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