Système agricole à structure pliable

Brevet suisse · CH722291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722291
Numéro de demande
CH001234/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
14 nov. 2024
Publié
29 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
A01B 73/06 (2006.01)
A01B 63/00 (2006.01)
Classes CPC
A01B 73/06 (2013-01-01)
A01B 63/008 (2013-01-01)
Fascicules
29.05.2026 A1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    29.05.2026

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

Parties

Titulaire

Ecorobotix SA

EcoRobotix SA

Rue Galilée 6, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Steve Tanner

1435 Essert-Pittet

Alex Vulliemin

1450 Sainte-Croix

Brian Fragnière

1353 Bofflens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.