Pierre taillée et son procédé d'obtention
Brevet suisse · CH722298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722298
- Numéro de demande
- CH001265/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 nov. 2024
- Publié
- 29 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)//G04B 19/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C 17/001 (2013-01-01)A44C 17/02 (2013-01-01)G04B 47/042 (2013-01-01)G04B 19/103 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.05.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 29.05.2026
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
Parties
Inventeur
Erika OGUEY
01220 Divonne-les-Bains, FR
Tobias JENNI
1227 Lancy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.