Pistolet modulaire
Brevet suisse · CH722358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722358
- Numéro de demande
- CH000389/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 avr. 2025
- Publié
- 15 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2028
- Classes CIB
- F41C 23/14 (2006.01)F41C 23/10 (2006.01)
- Classes CPC
- F41C 23/14 (2013-01-01)F41C 23/10 (2013-01-01)
- Priorité
- US 18972708 06.12.2024
- Fascicules
- 15.06.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- F41C 3/00 (2006.01) → F41C 23/14 (2006.01), F41C 23/10 (2006.01)
- Classes CCB
- F41C 3/00 (2013-01-01) - J → F41C 23/14 (2013-01-01) - J, F41C 23/10 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 15 juin 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.06.2026
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
Parties
Inventeur
Li-Te Cheng
Taipei City 11151, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.