Assemblage de deux pièces micromécaniques

Brevet suisse · CH722376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722376
Numéro de demande
CH001364/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 déc. 2024
Publié
15 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
F16D 1/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B 13/02 (2024-01-01)
G04B 13/021 (2013-01-01)
F16D 1/0852 (2016-05-01)
F16D 1/0858 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.06.2026

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Joël ROTHLISBERGER

2540 Grenchen

Patric PHAM

3427 Utzenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.