Support de vélo amovible et pliant
Brevet suisse · CH722398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722398
- Numéro de demande
- CH001402/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 déc. 2024
- Publié
- 30 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- B62H 1/08 (2006.01)B62H 5/10 (2006.01)
- Classes CPC
- B62H 1/08 (2013-01-01)B62H 5/10 (2013-01-01)B62H 2700/005 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2026 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.