Microréacteur et réacteur pour la décomposition de l'ammoniac en hydrogène, ainsi que système de production d'énergie
Brevet suisse · CH722402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722402
- Numéro de demande
- CH001394/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 déc. 2024
- Publié
- 30 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- C01B 3/047 (2026.01)B01J 19/24 (2006.01)C01B 3/505 (2026.01)B01J 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C01B 3/047 (2026-01-01)B01J 19/0093 (2017-08-01)B01J 19/2475 (2013-01-01)C01B 3/505 (2026-01-01)B01J 15/00 (2013-01-01)B01J 19/0053 (2013-01-01)B01J 2219/00871 (2013-01-01)C01B 2203/041 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2026 A1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.