Boîte de distribution d'air

Brevet suisse · CH722414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722414
Numéro de demande
CH000859/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2025
Publié
30 juin 2026
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2045
Prochaine annuité due
31 août 2028
Classes CIB
F24F 11/79 (2018.01)
F24F 13/15 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 7/04 (2006.01)
Classes CPC
F24F 11/79 (2018-01-01)
F24F 13/15 (2021-01-01)
F24F 13/0236 (2013-01-01)
F24F 7/04 (2022-08-01)
Priorité
CN 202411861348X 17.12.2024
Fascicules
15.07.2026 B1
30.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.07.2026

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 30 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

Parties

Titulaire

Depair SA

Depair SA - Z.I. Iles Falcon

Rue du Manège 30, 3960 Sierre

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

Yankun Xu

Xiamen City, Fujian province 361027, CN

Ruizhi He

Xiamen City, Fujian province 361027, CN

Lionel Carlos Reynard

3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.