Procédé de fabrication d'un composant horloger laqué

Brevet suisse · CH722439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722439
Numéro de demande
CH001458/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2024
Publié
30 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
B05D 5/06 (2006.01)
B23K 26/38 (2014.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Classes CPC
B05D 5/06 (2013-01-01)
B23K 26/38 (2013-01-01)
G04B 19/10 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Pierre Di Luna

74140 Veigy-Foncenex, FR

Alexandre Oliveira

74800 Amancy, FR

Patrice Fillon

01280 Prévessin-Moëns, FR

Alain Pavinato

74200 Thonon-Les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.