Système horloger hybride

Brevet suisse · CH722445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722445
Numéro de demande
CH001447/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2024
Publié
30 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
G04G 17/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B 37/0427 (2013-01-01)
G04B 37/0008 (2013-01-01)
G04B 47/00 (2017-08-01)
G04G 17/04 (2013-01-01)
G04B 37/0058 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

Parties

Titulaire

Pierre Philippe Marconi

06240 Vence, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

Pierre Philippe Marconi

06240 Vence, FR

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