Zähleranschlussklemme

Brevet suisse · CH722574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722574
Numéro de demande
CH001426/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 déc. 2025
Publié
31 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2045
Prochaine annuité due
31 déc. 2028
Classes CIB
H01R 9/16 (2006.01)
G01R 11/04 (2006.01)
G01R 22/06 (2006.01)
Classes CPC
H01R 9/16 (2019-02-01)
G01R 11/04 (2013-01-01)
G01R 22/065 (2013-01-01)
Priorité
DE 10 2025 105 792.3 17.02.2025
Fascicules
31.08.2026 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    H01R 9/16 (2006.01), H02B 1/03 (2006.01) → H01R 9/16 (2006.01), G01R 11/04 (2006.01), G01R 22/06 (2006.01)
    Classes CCB
    H01R 9/16 (2019-02-01) - J, H02B 1/03 (2013-01-01) - J → H01R 9/16 (2019-02-01) - J, G01R 11/04 (2013-01-01) - J, G01R 22/065 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 17.09.2026

  2. 31 août 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

Parties

Inventeur

Klaus Bruchmann

96110 Schesslitz, DE

Franz Ness

96110 Schesslitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.