Zähleranschlussklemme
Brevet suisse · CH722574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722574
- Numéro de demande
- CH001426/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 déc. 2025
- Publié
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2028
- Classes CIB
- H01R 9/16 (2006.01)G01R 11/04 (2006.01)G01R 22/06 (2006.01)
- Classes CPC
- H01R 9/16 (2019-02-01)G01R 11/04 (2013-01-01)G01R 22/065 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2025 105 792.3 17.02.2025
- Fascicules
- 31.08.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- H01R 9/16 (2006.01), H02B 1/03 (2006.01) → H01R 9/16 (2006.01), G01R 11/04 (2006.01), G01R 22/06 (2006.01)
- Classes CCB
- H01R 9/16 (2019-02-01) - J, H02B 1/03 (2013-01-01) - J → H01R 9/16 (2019-02-01) - J, G01R 11/04 (2013-01-01) - J, G01R 22/065 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 31 août 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
Parties
Inventeur
Klaus Bruchmann
96110 Schesslitz, DE
Franz Ness
96110 Schesslitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.