Fermoir pour bracelet

Brevet suisse · CH722580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722580
Numéro de demande
CH000159/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 févr. 2025
Publié
31 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C 5/246 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

Parties

Titulaire

Roventa-Henex SA

Rue H.-F. Sandoz 62, 2710 Tavannes

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Alain MAVILLA

2300 La Chaux-de-Fonds

Jérôme BIARD

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.