Planche de surf à structure modulaire et son procédé de fabrication
Brevet suisse · CH722604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722604
- Numéro de demande
- CH000180/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 27 févr. 2025
- Publié
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- B63B 32/59 (2020.01)B63B 32/50 (2020.01)
- Classes CPC
- B63B 32/59 (2026-01-01)B63B 32/50 (2022-08-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.