Beckenanlage
Brevet suisse · CH722624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722624
- Numéro de demande
- CH000219/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 mars 2025
- Publié
- 15 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- E04H 4/04 (2006.01)E04H 4/14 (2006.01)
- Classes CPC
- E04H 4/0043 (2013-01-01)E04H 4/14 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.