Dispositif de commande pour une pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH722631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722631
- Numéro de demande
- CH000332/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 15 sept. 2026
- Délivré
- 15 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 27/02 (2006.01)G04B 11/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 27/001 (2013-01-01)G04B 27/02 (2013-01-01)G04B 11/024 (2013-01-01)
- Divisionnaire de
- CH000067/2022
- Fascicules
- 15.09.2026 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2026
- Date de publication
- 15.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
Parties
Inventeur
ROCHAT Jean-Nicolas
1343 Les Charbonnières
BEHRA Julien
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.