Dispositif de commande pour une pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH722631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722631
Numéro de demande
CH000332/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2022
Publié
15 sept. 2026
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 27/02 (2006.01)
G04B 11/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 27/001 (2013-01-01)
G04B 27/02 (2013-01-01)
G04B 11/024 (2013-01-01)
Divisionnaire de
CH000067/2022
Fascicules
15.09.2026 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026
    Date de publication
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

Parties

Inventeur

ROCHAT Jean-Nicolas

1343 Les Charbonnières

BEHRA Julien

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.