Article de bijouterie ou de joaillerie
Brevet suisse · CH722648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722648
- Numéro de demande
- CH000248/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 mars 2025
- Publié
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- A44C 13/00 (2006.01)A44C 7/00 (2006.01)A44C 9/00 (2006.01)A44C 11/00 (2006.01)A44B 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C 13/00 (2013-01-01)A44C 7/002 (2013-01-01)A44B 5/00 (2013-01-01)A44C 9/00 (2013-01-01)A44C 11/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Bertrand MAK
Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.