Système pour organe réglant
Brevet suisse · CH722690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722690
- Numéro de demande
- CH000310/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 mars 2025
- Publié
- 15 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- G04B 15/10 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 17/28 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 15/10 (2013-01-01)G04B 13/025 (2013-01-01)G04B 15/14 (2022-05-01)G04B 17/285 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2026 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 15.10.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
Parties
Titulaire
Concepto Holding SA
2301 La Chaux-de-Fonds
Mandataire
Gsmart IP SA
1206 Genève
Inventeur
Hugo Monney
25500 Montlebon, FR
Francois Dijkstra
2057 Villiers
Laurent Opplinger
2206 Les Geneveys sur Coffrane
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.