Polyamid-Formmasse
Brevet suisse · CH722701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722701
- Numéro de demande
- CH000322/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 31 mars 2025
- Publié
- 15 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08J 9/32 (2006.01)C08J 9/22 (2006.01)
- Classes CPC
- C08L 77/02 (2013-01-01)C08L 77/06 (2013-01-01)C08J 9/32 (2021-05-01)C08J 9/22 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2026 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 15.10.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
Parties
Titulaire
EMS-CHEMIE AG
7013 Domat/Ems
Inventeur
Philipp Harder
7000 Chur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.