Elektronisch gesteuerter Brenner
Brevet suisse · CH722704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH722704
- Numéro de demande
- CH000326/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 31 mars 2025
- Publié
- 15 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- F23D 5/04 (2006.01)F23D 5/14 (2006.01)F23K 5/22 (2006.01)F23K 5/20 (2006.01)
- Classes CPC
- F23D 5/04 (2013-01-01)F23D 5/14 (2013-01-01)F23K 5/22 (2013-01-01)F23K 5/20 (2013-01-01)F23K 2300/206 (2020-05-01)
- Fascicules
- 15.10.2026 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.10.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
Parties
Titulaire
Stanislav Suvorov
5646 Abtwil
Inventeur
Stanislav Suvorov
5646 Abtwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.