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Brevet suisse · CH722750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH722750
Numéro de demande
CH000413/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 avr. 2025
Publié
30 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
C22C 5/06 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/12 (2013-01-01)
C22C 5/06 (2013-01-01)
Fascicules
30.10.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.10.2026

    Publié dans Swissreg le 30.10.2026

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jonas VANNOD

2503 Bienne

Christian CHARBON

2054 Chézard-St-Martin

Gregory KISSLING

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.