Alkylamines fluorées et procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP0000036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0000036
Numéro de demande
EP78100059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1978
Publié
20 déc. 1978
Délivré
14 oct. 1981
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 87/28 (1985.01)
C07C 93/26 (1985.01)
C07C 101/10 (1985.01)
C07D 209/16 (2006.01)
Priorité
US A 802350 01.06.1977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Kollonitsch, Janos

Westfield, N.J., US

Patchett, Arthur Allan

Cranford, N.J., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.