Système de balayage à rayons X et méthode

Brevet européen · EP0000079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0000079
Numéro de demande
EP78200018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1978
Publié
20 déc. 1978
Délivré
12 janv. 1983
Radié
30 juin 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/14 (2006.01)
H05G 1/66 (2006.01)
H01J 35/30 (2006.01)
Priorité
US A 803077 03.06.1977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Richard David Albert

Danville/CA, US

Inventeur

Albert, Richard David

Danville, CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.