Dispositif de retrait d' outil sur machine-outil
Brevet européen · EP0000294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0000294
- Numéro de demande
- EP78400002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1978
- Publié
- 10 janv. 1979
- Délivré
- 29 oct. 1980
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/26 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7719614 27.06.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Marty, Gabriel
F-81 Castres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.