Chariot élévateur perfectionné
Brevet européen · EP0000295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0000295
- Numéro de demande
- EP78400003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1978
- Publié
- 10 janv. 1979
- Délivré
- 24 juin 1981
- Radié
- 30 juin 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/10 (2006.01)B60P 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7719913 29.06.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Georges Itey-Bernard
Garches, FR
Régie Nationale des Usines Renault
8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR
Inventeur
Itey-Bernard, Georges
F-92380 Garches, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.