Délinéateur routier
Brevet européen · EP0000370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0000370
- Numéro de demande
- EP78100306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1978
- Publié
- 24 janv. 1979
- Délivré
- 12 mai 1982
- Radié
- 31 juil. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 9/01 (1990.01)E02D 13/10 (2006.01)E04C 5/07 (2006.01)E04H 12/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 812643 05.07.1977
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Donald W. Schmanski
Carson City/NV, US
Inventeur
Schmanski, Donald W.
Carson City Nevada 89701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.