Articulation pour échelles pliantes

Brevet européen · EP0000848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0000848
Numéro de demande
EP78400015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1978
Publié
21 févr. 1979
Délivré
11 févr. 1981
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/50 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
FR A 7724154 04.08.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

S.A. Manufacture d'Armes et Cycles de Châtellerault

Zone Industrielle Le Sanital, Châtellerault/Cedex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Michel Susset

Châtellerault/Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.