Dispositif de commande photoélectrique

Brevet européen · EP0000857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0000857
Numéro de demande
EP78810008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1978
Publié
21 févr. 1979
Délivré
29 avr. 1981
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/78 (2006.01)
H01L 31/16 (2006.01)
H03K 17/18 (2006.01)
Priorité
GB A 2881477 08.07.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Harmer, Alan Lewis

CH-1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.