Coffret de rangement entièrement en polypropylène

Brevet européen · EP0001543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0001543
Numéro de demande
EP78870007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1978
Publié
18 avr. 1979
Délivré
29 oct. 1980
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 11/00 (2006.01)
B65D 6/00 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
BE A 181333 30.09.1977
BE A 188346 06.06.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Castelli, Renato

B-9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.