Compositions stabilisées comprenant du chlorure de méthyléne

Brevet européen · EP0001670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0001670
Numéro de demande
EP78200256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1978
Publié
2 mai 1979
Délivré
13 avr. 1983
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 17/42 (2006.01)
C07C 19/02 (1990.01)
C09K 3/30 (2006.01)
Priorité
FR A 7732188 24.10.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Solvay & Cie, Société Anonyme

33, rue du Prince Albert, Bruxelles, BE

Inventeur

Godfroid, Marcel

B - 1300 Wavre, BE

Gerkens, Roger

B - 1420 Braine-L'Alleud, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.