Brocheuse à broches multiples

Brevet européen · EP0001938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0001938
Numéro de demande: EP78400135
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 oct. 1978
Publié: 16 mai 1979
Délivré: 28 mai 1980
Radié: 31 oct. 1991
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B23D 37/20 (2006.01)
Priorité: FR A77 33189 04.11.1977
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Christian Roturier

Fontenay Le Fleury, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.