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Brevet européen · EP0002023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0002023
Numéro de demande
EP78101322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1978
Publié
30 mai 1979
Délivré
2 juin 1982
Radié
30 nov. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/00 (2006.01)
G01D 5/12 (2006.01)
G01B 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 853764 21.11.1977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Stobbe, Richard E.

Greenfield Wisconsin 53228, US

Johnstone, Richard

Brookfield Wisconsin 53005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.