Electrode d'électrolyse, cellule d'électrolyse et procédé d'électrolyse

Brevet européen · EP0002511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0002511
Numéro de demande
EP78101621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1978
Publié
27 juin 1979
Délivré
17 avr. 1985
Radié
7 déc. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25B 11/12 (2006.01)
Priorité
US A 858968 09.12.1977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Permelec S.A.

Via Motta 17, 6900 Lugano

Inventeur

De Nora, Vittorio

CH-1227 Carouge (Geneva)

Nidola, Antonio

Milano, IT

Spaziante, Placido Maria

Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.