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Brevet européen · EP0002750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0002750
Numéro de demande
EP78101716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1978
Publié
11 juil. 1979
Délivré
7 sept. 1983
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/18 (2006.01)
G06F 15/46 (1990.01)
Priorité
JP A 154708/77 22.12.1977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Toyoda Koki Kabushiki Kaisha

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Noda, Shigeo

Nagoya-shi Aichi-ken, JP

Honma, Hideo

Kariya-shi Aichi-ken, JP

Kato, Sadamu

Takahama-shi Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.