Disposition de la flèche d'une machine perforatrice
Brevet européen · EP0003006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0003006
- Numéro de demande
- EP78850026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1978
- Publié
- 11 juil. 1979
- Délivré
- 14 oct. 1981
- Radié
- 31 déc. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21C 11/02 (1995.01)
- Priorité
- ZA A 777581 21.12.1977
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Herron, Lorne Robert
S-133 00 Saltsjöbaden, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.