Elément modulaire pour bloc répartiteur de débit hydraulique

Brevet européen · EP0003196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0003196
Numéro de demande
EP79400013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1979
Publié
25 juil. 1979
Délivré
26 janv. 1983
Radié
31 janv. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/22 (2006.01)
G05D 11/03 (2006.01)
Priorité
FR A 7801047 16.01.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Louviot, Jean-François

F-93200 Saint-Denis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.