Fluxmètre thermique

Brevet européen · EP0003271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0003271
Numéro de demande
EP78400251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1978
Publié
8 août 1979
Délivré
8 juil. 1981
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 17/00 (2006.01)
G01K 7/04 (2006.01)
H01L 35/32 (2006.01)
Priorité
FR A 7800009 02.01.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Industries

62, bd Victor Hugo, Neuilly-sur-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Degenne, Michel

F-60600 Clermont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.