Procédé de préparation et de purification de la lactosylurée
Brevet européen · EP0003717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0003717
- Numéro de demande
- EP79810007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1979
- Publié
- 22 août 1979
- Délivré
- 27 janv. 1982
- Radié
- 31 janv. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 13/12 (2006.01)A23K 1/22 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1585/78 14.02.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Sachetto, Jean-Pierre
F-74160 St Julien-en-Genevois, FR
Cuccolo, Sergio
CH-1205 Genève
Regnault, Alain
F-01210 Ferney-Voltaire, FR
Armanet, Jean-Michel
CH-1213 Onex
Tournier, Hervé-Noel
F-74520 Valleiry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.