Osteosynthesehilfsmittel
Brevet européen · EP0003763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0003763
- Numéro de demande
- EP79100326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1979
- Publié
- 5 sept. 1979
- Délivré
- 17 févr. 1982
- Radié
- 28 févr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/18 (1980.01)A61F 1/00 (1980.01)
- Priorité
- DE A 2806609 16.02.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Prof. Dr. Anton Härle
D-48161 Münster, DE
Inventeur
Härle, Anton, Dr.
D-4400 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.