Hydroxy-urée, son procédé de préparation et procédé de préparation de N-méthoxy-N-méthyl urée phenyl substituée

Brevet européen · EP0003835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0003835
Numéro de demande: EP79100518
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 21 févr. 1979
Publié: 5 sept. 1979
Délivré: 2 mars 1983
Radié: 29 févr. 1984
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C07C 127/19 (1985.01)
A01N 47/30 (2006.01)
Priorité: JP A 19312/78 21.02.1978
JP A 19313/78 21.02.1978
JP A 20288/78 22.02.1978
JP A 20289/78 22.02.1978
JP A 20493/78 23.02.1978
JP A 21219/78 24.02.1978
JP A 21220/78 24.02.1978
JP A 21221/78 24.02.1978
JP A 49659/78 25.04.1978
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Chemical Company, Limited

15, Kitahama 5-chome, Higashi-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Fujita, Fumio

Ibaraki Osaka, JP

Kishida, Hiroshi

Takarazuka Hyogo, JP

Itaya, Nobushige

Nishinomiya Hyogo, JP

Takemoto, Ichiki

Takarazuka Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.